CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION « SCANOBAR® » Version du 26 Avril 2021

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de présenter le programme relationnel « SCANOBAR® » proposé par la Société HEINEKEN ENTREPRISE, Société par Actions Simplifiée au capital de 130.784.350 euros dont le siège social est situé 2 rue des Martinets à 92500 RUEIL-MALMAISON, immatriculée au RCS de Nanterre sous le N° 414 842 062 (ci-après « la Société »).

Le fait de participer au programme SCANOBAR® implique l’acceptation sans réserve des présentes CGU. Les CGU SCANOBAR® sont modifiables à tout moment.

Article 1. En quoi consiste le programme SCANOBAR® ?

SCANOBAR® est un programme relationnel proposant aux Utilisateurs majeurs le remboursement en partie de leurs achats d’une sélection de bières (avec et sans alcool) participantes au programme par le biais d’un Chatbot disponible sur Facebook Messenger accessible depuis notre page Facebook « SCANOBAR », ou depuis notre Site www.scanobar.fr.

Il est proposé à l’Utilisateur d’envoyer avec leur smartphone la photo de sa preuve d’achat comme expliqué ci-dessous afin de cumuler des Fiz donnant accès à des remboursements.

Article 2. Eligibilité de la preuve d’achat 

2.1) Pour les achats de bières en points de vente « physiques » supermarchés, bars et restaurants : (pour les achats en ligne, voir au 2.2)

Est considérée comme preuve d’achat recevable, la photo envoyée au chatbot SCANOBAR® sur Facebook Messenger :

  • Du code unique apposé sur certains verres dans lesquels sont servis les produits éligibles (« les Produits » précisés à l’article 5) dans les bars et restaurants participants à titre de preuve d’achat,
  • Du ticket de caisse* constatant l’achat des Produits dans les bars et restaurants,
  • Du ticket de caisse* constatant l’achat des Produits en commerce de détail, dans les principaux supermarchés, de type Auchan, Casino, Carrefour, Leclerc, Super U, Cora, Intermarché…,

*Pour être recevables, les tickets de caisse devront :

  • Comporter les mentions suivantes : nom et adresse de l’enseigne, du point de vente, date et heure de l’achat, désignation et prix du Produit acheté.
  • Être datés de moins de deux semaines (ou 15 jours calendaires) au moment de l’envoi de la photo.
  • Pour assurer le traitement des informations correctement, la photo du ticket doit obligatoirement le laisser apparaître dans son intégralité. Le ticket ne doit pas être plié, découpé, raturé. Aucune information ne doit être dissimulée par quelque moyen que ce soit. Il appartient à l’Utilisateur de vérifier avant l’envoi pour analyse que la photo de son ticket est complète et bien lisible. A défaut, il ne pourra se prévaloir du traitement incomplet du ticket.

Ne seront pas acceptés :

  • Les tickets de caisse ne comportant pas l’ensemble de ces mentions, ou reçus d’achat manuscrits.
  • Les tickets de caisse provenant de points de vente situés en dehors du territoire de la France métropolitaine.
  • Les tickets de caisse de type facture A4 et autres format particuliers.
  • Les photocopies, impressions, montages, photos prises sur un écran, duplicatas ou rééditions de ticket de caisse.
  • Les factures de grossistes, magasins d’usines, enseignes de déstockage…
  • Les tickets de caisse datant de plus de deux semaines (ou 15 jours calendaires) au moment de l’envoi de la photo.
  • Les tickets ayant déjà été scannés, validés et comptabilisés sur un autre programme de fidélité prenant en compte les marques participantes citées dans l’article 5.
  • Les tickets comportant une promotion sur les Produits participant : Le programme SCANOBAR® n’est pas cumulable avec d’autres offres promotionnelles en cours sur les produits.

2.2) Pour les achats de bières réalisés sur des sites de vente en ligne :

Est considérée comme une preuve d’achat recevable pour les achats de bière en ligne :

  • La facture dématérialisée comportant l’ensemble des mentions d’identification des points de vente Drive ou sites de E-commerce des grandes Enseignes de type Carrefour Drive, Chronodrive, Courses U, E.Leclerc DRIVE… situé en France Métropolitaine: Nom et adresse de l’enseigne du supermarché en ligne, date et heure de l’achat, désignation et prix du Produit acheté.
  • La facture dématérialisée des sites de vente en ligne spécialisés et livrant en France métropolitaine : Amazon prime now, Beerwulf.com et Galliaparis.com.
  • Être datée de moins de deux semaines (ou 15 jours calendaires) au moment de l’envoi de la photo.

Les factures dématérialisées doivent être envoyées à l’adresse tickets@scanobar.com

Ne seront pas acceptés :

  • Les bon de commandes, les emails de confirmation de commande, les bons de livraison ou tout autre document différent de la facture d’achat.
  • Les photos ou capture d’écran de facture d’achat
  • Les tickets ayant déjà été scannés, validés et comptabilisés sur un autre programme de fidélité prenant en compte les marques participantes citées dans l’article 5.

En fonction de leurs achats, les Utilisateurs verront leur cagnotte virtuelle créditée de points (ou « Fiz »), qui pourront faire l’objet d’un remboursement en €uros, via une des solutions de paiement de nos partenaires, Lydia ou Paypal. Après conversion des Fiz en €uros, la cagnotte virtuelle sera remise à zéro ou débitée des Fiz convertis et pourra être re-créditée au fur et à mesure des achats.

Il est demandé à l’Utilisateur de conserver ses tickets de caisse à titre de preuves d’achat (cf article 8).

Article 3. Qui peut participer ?

SCANOBAR® est uniquement réservé aux consommateurs, personnes physiques majeures possédant un compte bancaire en France, agissant dans un cadre strictement privé de consommation responsable, sans objectif de revente, non commercial, non professionnel, pour leurs achats de Produits pour leur propre compte dans les Cafés-Hôtels-Restaurants, les supermarchés et les sites de vente en ligne, situés en France métropolitaine.

Article 4. Qui ne peut pas participer ?

Ne peuvent pas participer :

  • Les personnes mineures,
  • Les professionnels des Cafés-Hôtels-Restaurants (gérants d’établissement, barman, etc…),
  • Toute personne faisant emploi dans le cadre de SCANOBAR® de moyens frauduleux ou abusifs,
  • Les personnes physiques de nationalité américaine en raison des lois fédérales américaines qui leur sont applicables,
  • Les personnes ne possédant pas un compte bancaire en France,
  • Les personnes morales,
  • Toute personne agissant dans un cadre commercial, professionnel ou non strictement privé, ou faisant preuve d’une consommation non-responsable, ou avec objectif de revente.

La Société pourra demander toute justification à l’Utilisateur afin de vérifier que les conditions de sa participation au programme SCANOBAR® sont bien réunies.

Article 5. Quels Produits sont éligibles au programme SCANOBAR ?

Les Produits éligibles au programme SCANOBAR® sont les bières avec et sans alcool exclusivement commercialisées sous des marques dont la Société détient directement ou indirectement les droits de propriété intellectuelle, précisées ci-dessous :

Heineken, Heineken 0.0, Pelforth, Desperados, Desperados Virgin, Affligem, Affligem 0.0, Edelweiss, Panach, Mort Subite, Lagunitas, Fischer, Ciney, Hapkin, Birra Moretti, Gallia Paris

Les produits concurrents de ceux commercialisés par la Société, ou toutes autres catégories de boissons que les bières, sont exclus du programme SCANOBAR®.

Tous les Cafés-Hôtels-Restaurants peuvent participer au programme SCANOBAR® à condition qu’ils soient équipés de verrerie comportant un code SCANOBAR® ou qu’ils émettent un ticket de caisse comportant le nom des marques de manière lisible et identifiable.

Les Produits éligibles au programme SCANOBAR® sont susceptibles d’évolution.

Le programme SCANOBAR® n’est pas cumulable avec d’autres offres promotionnelles en cours sur les Produits.

Article 6. Règles de cumul des Fiz

Lorsque la preuve d’achat envoyée au Chatbot SCANOBAR® est un ticket de caisse ou une facture dématérialisée, le barème est le suivant :

  • 1 € d’achat = 2 Fiz

Dans les Cafés-Hôtels-Restaurants, lorsque la preuve d’achat envoyée au Chatbot SCANOBAR® est le code unique apposé sur le verre, le barème est le suivant :

  • 12 Fiz pour 1 verre de 25 cl
  • 20 Fiz pour 1 verre de 50 cl

Une fois 60 Fiz atteints, l’Utilisateur a la possibilité de demander 4 € de remboursement différé.

Cas des produits en promotion :

Les Produits en promotion donnent droit à un cumul de Fiz sur la partie du prix effectivement payée. Un produit au prix initial de 4€, affiché sur le ticket de caisse en promotion à 3€ donnera droit à 6 Fiz.

Attention, l’achat (ou des achats) d’une seule et même référence en promotion ne donne droit qu’au cumul de Fiz. Pour déclencher le remboursement, l’Utilisateur doit envoyer la preuve d’achat d’au moins un produit différent et non promotionné. Cette règle d’utilisation du programme SCANOBAR® liée à la législation encadrant les promotions sur les denrées alimentaires est impérative et ne saurait donner lieu à aucune mesure de contre-valeur en espèces, compensation, réparation, report ou échange.

Le temps de traitement des tickets est de plusieurs minutes mais peut parfois prendre plusieurs heures selon la bonne lisibilité des tickets soumis. Le temps de traitement des factures dématérialisées est au minimum d’une heure en jours ouvrés. L’utilisateur sera notifié sur Facebook Messenger dès que les Fiz correspondant à sa preuve d’achat lui seront attribués.

Les Fiz cumulés entre le 1er janvier et le 31 octobre de l’année en cours sont valables jusqu’au 31 décembre de l’année en cours, ceux acquis entre le 1er novembre et le 31 décembre de l’année en cours sont valables jusqu’au 31 décembre de l’année suivante.

Passée cette date, les Fiz acquis et non convertis seront définitivement perdus, et la cagnotte de Fiz sera automatiquement remise à zéro.

Exemple: vous avez cumulé 10 Fiz le 7 février 2020 et 20 Fiz le 5 décembre 2020. Les 10 premiers Fiz seront valables jusqu’au 31 décembre 2020 inclus, les 20 Fiz suivants seront valables jusqu’au 31 décembre 2021.

Il ne sera attribué aucune contre-valeur en espèces, compensation, réparation, report ou échange des Fiz perdus.

En cliquant sur le bouton « Code d’invitation », l’Utilisateur a la possibilité de partager un code unique qui lui permet d’inviter ses contacts majeurs Facebook Messenger à découvrir le programme SCANOBAR®. Quand l’Utilisateur « invité » enverra la photo de sa première preuve d’achat en ajoutant le code unique qui lui a été adressé, son compte sera crédité de 20 Fiz supplémentaires. L’Utilisateur « invitant » bénéficiera également de 20 Fiz supplémentaires dans la limite de 60 Fiz maximum par an, soit pour les 3 premières invitations validées (envoi de la photo d’une preuve d’achat valide et utilisation du code unique par l’Utilisateur « invité »). Les Fiz supplémentaires crédités dans le cadre des invitations obéissent aux mêmes règles de durée de vie et d’utilisation que celles indiquées ci-dessus.

Concernant les tickets de caisse provenant de Cafés-Hôtels-Restaurants, s’ils comportent plusieurs consommations de bières éligibles, le programme SCANOBAR® proposera à l’Utilisateur qui aura envoyé la photo du ticket de caisse de partager les points avec les personnes majeures ayant réellement consommé les bières inscrites sur le ticket. Si l’Utilisateur est d’accord, il enverra à ces personnes via l’application ou par ses propres moyens le lien de partage du ticket. En cliquant sur le lien, les nouveaux Utilisateurs auront accès au Chatbot SCANOBAR®, et après avoir passé les étapes d’acceptation des présentes CGU et d’inscription, ils recevront chacun le même nombre de Fiz, le montant total du ticket ayant été partagé à part égale entre tous les Utilisateurs.

Article 7. Règles de modération

S’agissant des Produits achetés dans les Cafés-Hôtels-Restaurants, un Utilisateur ne pourra pas scanner plus de 2 tickets par jour et 7 tickets par semaine. Un même code ne peut pas être scanné plus d’une fois par heure.

S’agissant des Produits achetés en supermarchés ou en ligne, la même règle s’applique, un Utilisateur ne pourra pas scanner plus de 2 tickets par jour et plus de 7 tickets par semaine. La quantité de produits achetés par ticket doit correspondre à une consommation responsable dans un cadre privé, ce qui exclut tout achat ne correspondant pas à ce critère. La Société se réserve la possibilité d’invalider la participation pour ce juste motif.

Il ne peut être cumulé plus de 3 120 Fiz par année calendaire. Une fois le maximum de Fiz atteints et convertis, l’Utilisateur ne pourra plus demander la conversion des Fiz cumulés au-delà des règles de modération. Il ne sera attribué aucune contre-valeur en espèces, compensation, réparation, report ou échange des Fiz cumulés au-delà des règles de modération.

Article 8. Comment obtenir son remboursement différé ?

En acceptant les Conditions Générales d’Utilisation de SCANOBAR® depuis Facebook Messenger, l’Utilisateur voit sa cagnotte virtuelle créée automatiquement. Il pourra accéder à sa cagnotte virtuelle en se connectant sur Facebook Messenger.

Un Utilisateur ne peut détenir qu’une seule cagnotte SCANOBAR®, elle-même rattachée à une seule adresse email, un seul compte bancaire et/ou compte Lydia ou Paypal.

Une fois atteint le palier défini à l’article 6, SCANOBAR® propose à l’Utilisateur le remboursement de ses Fiz régulièrement cumulés via Facebook Messenger. Afin d’obtenir son remboursement différé, l’Utilisateur aura le choix entre différentes solutions de paiement proposées par SCANOBAR®.

Une fois le moyen de remboursement choisi, les équipes SCANOBAR® valideront que la demande de remboursement est bien conforme aux conditions d’utilisation. Si celle-ci est conforme, alors le processus de remboursement suivra son cours, et l’Utilisateur recevra la notification de remboursement sur la plateforme de paiement qu’il a choisi. Dans le cas contraire, la demande de remboursement sera invalidée et donc bloquée, l’Utilisateur recevra un message de la part du service client lui indiquant que sa demande a été invalidée et la raison de cette invalidation. Si l’Utilisateur a besoin de plus d’information, il peut cliquer sur le bouton « besoin d’aide » pour démarrer une communication avec le service client.

Si l’Utilisateur choisit Lydia :

L’Utilisateur souhaitant obtenir le remboursement qui lui est proposé, devra fournir, sous sa responsabilité, son numéro de téléphone portable sur Facebook Messenger. Notre prestataire de solution de paiement Lydia enverra un SMS à l’Utilisateur, afin de vérifier s’il existe déjà un compte sur l’application de paiement mobile Lydia rattaché au numéro de téléphone.

S’il existe déjà un compte Lydia rattaché au numéro de téléphone, une fois la demande de remboursement validée par les équipes SCANOBAR®, l’Utilisateur recevra un SMS de Lydia lui confirmant l’opération de remboursement en cours.

S’il n’existe pas encore de compte Lydia rattaché au numéro de téléphone, l’Utilisateur recevra un SMS lui proposant l’ouverture d’un compte Lydia pour poursuivre l’opération de remboursement.

L’Utilisateur peut également transmettre, sous sa responsabilité, à Lydia son Relevé d’Identité Bancaire d’un compte ouvert dans un établissement bancaire situé sur le territoire de la France.

Si l’Utilisateur choisit Paypal :

L’Utilisateur souhaitant obtenir le remboursement qui lui est proposé, devra fournir, sous sa responsabilité, son adresse email sur Facebook Messenger. Notre prestataire de solution de paiement Paypal enverra un email à l’Utilisateur, afin de vérifier s’il existe déjà un compte Paypal rattaché à l’email.

S’il existe déjà un compte Paypal rattaché à l’email, une fois la demande de remboursement validée par les équipes SCANOBAR®, l’Utilisateur recevra un email de Paypal lui confirmant l’opération de remboursement en cours.

S’il n’existe pas encore de compte Paypal rattaché à l’email, l’Utilisateur recevra un email lui proposant l’ouverture d’un compte Paypal pour poursuivre l’opération de remboursement. L’Utilisateur peut également transmettre, sous sa responsabilité, à Paypal son Relevé d’Identité Bancaire d’un compte ouvert dans un établissement bancaire situé sur le territoire de la France.

Dans tous les cas, l’ordre de remboursement différé sera émis à la suite de la demande de l’Utilisateur selon les données transmises par l’Utilisateur. Le crédit du compte s’effectuera selon les délais et les règles propres à chaque établissement bancaire et à la solution de paiement choisie par l’Utilisateur.

Article 9. Cas de fraude – Conservation des preuves d’achat

Tout recours à des procédés frauduleux, quels qu’ils soient, afin d’éluder ou contourner les présentes Conditions Générales conduira à l’annulation pure et simple de la participation de l’Utilisateur au programme SCANOBAR®. La Société se réserve, dans cette hypothèse, toute possibilité de voie d’action contre les fraudeurs.

La Société se réserve le droit de demander la justification des preuves d’achat. Il est donc demandé aux Utilisateurs de conserver leurs preuves d’achat (tickets de caisse) pendant au moins 1 mois après la demande de remboursement.

Article 10. Garantie – Responsabilités

La Société ne sera en aucun cas responsable des interruptions et dysfonctionnements du réseau internet, et de leurs conséquences. En outre, la responsabilité de la Société ne pourra en aucun cas être retenue en cas de problèmes de connexion à Facebook Messenger, ou à Lydia ou Paypal, ou en cas de dysfonctionnement lié aux transactions bancaires qui relèvent de la seule responsabilité des opérateurs Facebook, Lydia, Paypal et des établissements bancaires.

La Société ne pourra être tenue responsable de la communication par l’Utilisateur de données erronées, notamment un numéro de téléphone ou un Relevé d’Identité Bancaire erroné utilisé pour le remboursement. L’Utilisateur n’aura aucun recours contre la Société ou son partenaire de paiement en cas de fourniture de données erronées.

Le Programme SCANOBAR® a une durée limitée à sa présence en ligne. La Société peut décider de mettre fin au programme à tout moment. Dans cette hypothèse, le compteur des Fiz cumulés sera figé à la date d’arrêt du programme, et la Société ne remboursera que les Utilisateurs ayant cumulé au moins 60 Fiz à ladite date. Ceux disposant d’un nombre de Fiz inférieur à 60 ne pourront pas en demander le remboursement, ni la contre-valeur en espèces, compensation, report ou échange des Fiz perdus, ni quelque réparation que ce soit.

L’ABUS D’ALCOOL EST DANGEREUX POUR LA SANTE. À CONSOMMER AVEC MODERATION.